Nested Portlets

Web Content Display

Web Content Display

Mentions légales

 

PROPRIÉTAIRE DU SITE

APS Prévoyance - Intermédiaire d'assurances exerçant sous le contrôle de l'ACPR et ayant adhéré aux principes de l'E.S.S.

N° ORIAS : 12066301 (site web: www.orias.fr)

Adresse postale : BP 285, 84011 AVIGNON cedex 1

Siège : 10 Bureau Parc des Baumes, 13160 CHATEAURENARD

Tél: 04 90 14 36 00 - Fax: 04 90 14 36 15

Société par actions simplifiée à capital variable

RCS Tarascon : 538503079

Activité exonérée de TVA, en vertu de l'article 261-2C du C.G.I

Garantie Financière et Assurance de Responsabilité Civile Professionnelle conformes au code des Assurances.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Mr Julien Dufourcq
APS Prévoyance
BP 285, 84011 AVIGNON cedex 1

HÉBERGEUR

Le site est hébergé chez :
APS Prévoyance - Intermédiaire en assurances, ayant adhéré aux principes de l'E.S.S, immatriculé à l'ORIAS sous le N°: 12066301, vérifiable sur : www.orias.fr et soumis au contrôle de l'ACPR, située : 61 rue Taitbout, 75436 Paris Cedex 09. Assurance de Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière, conforme au code des Assurances. Société par actions simplifiée à capital variable – RCS Tarascon N°: 538503079 - Activité exonérée de TVA, en vertu de l'article 261-2C du C.G.I - Adresse Postale : BP 285, 84011 AVIGNON Cedex1 – Accueil et Siège Social : 10 Bureau Parc des Baumes, 13160 CHATEAURENARD.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ce site est la propriété de APS Prévoyance. Il est interdit de le télécharger.
Tous les éléments, notamment les textes, images fixes ou animées, photographies, illustrations, sons, musiques, et tout autre élément mis en ligne sur le site www.scbo-assurances.fr sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive d'APS Prévoyance.
En conséquence et en application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, et notamment des articles L. 122-4 et suivants, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser, même partiellement, sur tout type de support existant ou à venir, l'un quelconque des éléments figurant sur le site, sans le consentement préalable et écrit d'APS Prévoyance.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de APS Prévoyance est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d'un élément constitutif du site Web doit obligatoirement être accompagnée de la mention suivante : APS Prévoyance tous droits réservés. Pour toute question, adressez votre message à webmaster@aps-prevoyance.fr.
Par ailleurs, les marques ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse de APS Prévoyance, est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

SITES DE TIERCES PARTIES ET LIENS

Le site peut contenir des images et des liens vers d'autres sites Internet gérés par des tiers (ci-après les "Sites Tiers"). APS Prévoyance n'exerce aucun contrôle sur les Sites Tiers et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu, ni notamment quant au contenu des liens hypertextes présentés sur les Sites Tiers, ou encore quant aux modifications et/ou mises à jour apportées sur un Site Tiers.
APS Prévoyance n'est pas responsable de la diffusion sur le web ni de toute autre forme de transmission reçue à partir d'un Site Tiers, même si le Site Tiers ne fonctionne pas ou fonctionne mal. Ces liens ne vous sont proposés par APS Prévoyance que pour votre commodité, et l'insertion de tout lien ne signifie pas que APS Prévoyance approuve le contenu des Sites Tiers, ni n'implique une quelconque association entre APS Prévoyance et les exploitants des Sites Tiers. Il vous appartient de consulter toute charte relative à la protection de la vie privée affichée sur les Sites Tiers, ainsi que des conditions d'utilisation, et, de vous y conformer.
Votre connexion au présent site ainsi qu'à tout Site Tiers est à vos risques exclusifs. APS Prévoyance n'est tenu à aucune obligation de mise à jour des informations contenues sur le site.
Enfin, APS Prévoyance décline toute responsabilité en cas d'utilisation ou d'exploitation de tout ou partie des éléments contenus sur les sites tiers (en ce compris notamment les photographies, textes, charte graphique, marques et autres signes distinctifs).

DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés dite « Loi Informatique et Libertés » telle que modifiée par la loi n°2004-801 du 6 aout 2004, APS Prévoyance vous informe de vos droits.
Les informations collectées lors de la consultation du site sont exclusivement destinées à Aps Prevoyance, chargé de la mise en œuvre, et à leurs partenaires. En aucun cas elles ne sont collectées et/ou cédées à des tiers à votre insu.
Les données personnelles recueillies sur ce site font l'objet de traitements automatisés. Il s'agit notamment des données personnelles collectées lors de :

  • la connexion au site www.scbo-assurances.fr par cookies (en savoir plus);
  • l'envoi d'un message courriel à l'un de nos services ;
  • l'envoi d'un formulaire en ligne de demande d'informations ou de documentation concernant l'un de nos produits ou services, de demande de devis ou demande d'adhésion, ou encore, de demande de rendez-vous téléphonique ;
  • l'abonnement à une newsletter.

Les informations contenues dans les formulaires qui sont collectées par l'intermédiaire du site sont destinées à Aps Prevoyance en sa qualité́ de responsable de traitement. Ces informations sont destinées à être exploitées à des fins de gestion administrative, de prospection commerciale, et pourront être utilisées à des fins statistiques et de lutte contre la fraude. Ces informations sont obligatoires à l'exception de celles présentées comme facultatives.
Le défaut de réponse dans l'un des champs obligatoires entraînerait l'impossibilité pour nos services de traiter votre demande.
Les données à caractère personnel faisant l'objet d'un traitement au sein des entités du groupe Aps Prevoyance ne sont pas conservées au-delà de la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.
Les traitements des données à caractère personnel effectuées à partir du site www.scbo-assurances.fr et de ses éventuels sous-domaines ont fait l'objet d'une inscription au registre du Correspondant Informatique et Libertés garant de la conformité́ des traitements du groupe de protection sociale Aps Prevoyance à la Loi Informatique et Libertés.
Vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données vous concernant que vous pouvez exercer en effectuant votre demande auprès de Aps Prevoyance, Service Info CNIL, BP 285 84011 Avignon Cedex ou par courriel à l'adresse suivante :info.cnil@aps-prevoyance.fr.

CONTENU ET RESPONSABILITÉ

Le site objet des présentes a été élaboré avec le plus grand soin et est régulièrement mis à jour.
APS Prévoyance met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiées, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d'un virus sur son site.
Les informations du site sont susceptibles d'être modifiées, corrigées ou mises à jour à tout moment.
Sauf autre précision, les informations du site sont fournies à titre d'information et n'ont qu'une valeur informative ou indicative.
APS Prévoyance ne peut être tenu responsable pour les dommages résultant de la navigation ou de l'utilisation du site, de l'interruption de l'accès au site.

COOKIES

APS Prévoyance vous informe que ce site utilise des cookies régis par les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée. Un bandeau vous informe lors de votre première visite sur ce site des modalités d'utilisation et d'activation de ces cookies. Vous pouvez retrouver d'avantages d'informations concernant les cookies et notamment la possibilité de les désactiver, sur la page : cookies

LOI

Le contenu du site www.scbo-assurances.fr est régi par la loi française. En cas de conflit, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

 

Web Content Display

CookiesPortlet

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies notamment pour réaliser des statistiques de visites et optimiser les fonctionnalités du site. Pour en savoir plus